Uzès Exposition
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Création des jardins familiaux : 14/10 au 13/11/19
local d'urbanisme. Consulter et télécharger toutes les pièces du dossier administratif. BORDEREAU DES PIECES Télécharger Bordereau des pièces de la révision allégée du PLU : création jardins familiaux PDF [...] PDF 164,0 Ko DOSSIER ADMINISTRATIF Télécharger 01 - Arrêté municipal du 19/09/19 de mise à l'enquête publique au projet de révision avec examen conjoint du PLU PDF 1,5 Mo 02 - Délibération du Conseil municipal [...] d'Uzès PDF 910,8 Ko Pièce n°1 - RAPPORT DE PRESENTATION DE LA REVISION ALLEGEE DU PLU : CREATION DE JARDINS FAMILIAUX Télécharger 01 - Rapport de présentation/exposé des motifs et traduction réglementaire PDF
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Règlement Local de Publicité de la Commune d'Uzès
habituelles. Vous pouvez d’ores et déjà télécharger le formulaire cerfa correspondant : > Enseignes : Cerfa 14798*01 > Publicité : Cerfa 14799*01 Télécharger Rapport de présentation PDF 29,6 Mo Partie [...] des paysages de la ville. C’est à l’issue d’une procédure identique à celle de l’élaboration d’un PLU, d’une Enquête publique que le RLP a été approuvé par délibération du conseil municipal le 21 février
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