Conseil Municipal du 16 décembre 2025

Conseil Municipal du 16 décembre 2025

Le prochain Conseil Municipal d'Uzès aura lieu le mardi 16 décembre 2025 à 18h. Retrouvez l'ordre du jour ci-dessous : 

• 1 - Non valeurs du budget annexe eau potable

• 2 - Non valeurs du budget principal

• 3 - Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote des budgets primitifs de 2026

• 4 - Décision modificative N°2 budget annexe assainissement

• 5 - Réforme des redevances des agences de l’eau – Redevance consommation d’eau potable et redevance

  pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2026

• 6 - Réforme des redevances des agences de l’eau - Redevance performance des systèmes

  d’assainissement pour l’année 2026

• 7 - Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet : autorisation de recrutement d’un

  contractuel sur le fondement des articles L.332-24 à L.332-26 du Code Général de la Fonction Publique

• 8 - Etat d’assiette des coupes 2025

• 9 - Dérogation au repos dominical 2026

• 10 - Convention de mise à disposition gratuite – école du parc / CCPU (accueil de loisirs)

• 11 - Adhésion à la Fondation du Patrimoine pour l’année 2026

• 12 - Raccordement producteur photovoltaïque sur la Bruguière : Convention de servitude et de mise à

  disposition avec Enedis

• 13 - Fonds de concours pour les travaux du parking Pompidou

• 14 - Travaux coordonnés de dissimulation des réseaux secs rue Daudet – Lancement des travaux

• 15 - Rétrocession du lotissement « Le Panorama »

• 16 - Candidature à la dénomination de station classée de tourisme

• 17 - Achat des parcelle AY1216 et AY1217 situées 11 rue Sigalon à Uzès et abritant le cinéma Le Capitole

• 18 - Convention d’assistance entre la Ville d’Uzès et l’Agence nationale pour le Développement du Cinéma

  en Régions (ADRC) - Projet de restructuration du cinéma Le Capitole

• 19 - Transfert à titre gratuit du Lycée polyvalent des métiers d’arts Charles Gide

• 20 - Précision des termes de la déliberation n° 2025-05-20 portant sur l’acquisition de la parcelle cadastrée

  AM 96

• 21 - Motion de soutien pour la préservation des manifestations taurines traditionnelles

• 22 - Convention d’archéologie préventive INRAP – Ecole du Parc