Conseil Municipal du 13 février 2024

Conseil Municipal du 13 février 2024

Le prochain Conseil Municipal d'Uzès aura lieu le mardi 13 février 2024. Retrouvez l'ordre du jour ci-dessous : 

• 1. Contrat de prestations de fourrière automobile – Uzès remorquage
• 2. Soumettre à Déclaration Préalable l’édification des clôtures
• 3. Modification des termes de la délibération cession de la parcelle AK 151
• 4. Périmètre du droit de préemption urbain
• 5. Achat de la parcelle AO n°127
• 6. Convention de mise à disposition d’un agent de la Commune d’Uzès auprès de la Communauté de Communes Pays d’Uzès
• 7. Création d’un poste d’Adjoint du Patrimoine à temps non complet
• 8. Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage entre la communauté de communes du pays d’Uzes et les communes d’Uzès et Saint-Quentin-la-poterie : création de voie cyclable
• 9. Reconduction Prêt à usage ou commodat entre la commune d'Uzès et M. Clément Leboucher
• 10. Prêt à usage ou commodat entre la commune d'Uzès et M. Vincent Serrano
• 11. Servitude pour l’établissement de canalisations publiques d’eau, Espace Pompidou
• 12. Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire selon le droit commun
• 13. Débat d’orientation budgétaire 2024