Conseil Municipal du 12 décembre 2023

Conseil Municipal du 12 décembre 2023

Le prochain Conseil Municipal d'Uzès aura lieu le mardi 12 décembre 2023. Retrouvez l'ordre du jour ci-dessous : 

• 1 - Convention avec Bouygues Telecom pour l'occupation privative du domaine public non routier sur la parcelle AZ 0048, site Pautex
• 2 - Convention entre la Commune et Habitat du Gard relative à l'entretien de tours d'échelle Quartiers des Muriers et des Amandiers
• 3 - Avenant n°l prestation de service périscolaire
• 4 - Convention de prestation de service CCPU/Mairie d'UZES - Montant de la prestation de service annuelle non lucrative - « Espace jeune la Fonderie »
• 5 - Précision des conditions de vente lot n°l OGEC Ecole Sainte Anne
• 6 - Don de la parcelle AK 151
• 7 - Constitution d'une servitude de tréfonds au bénéfice de la CCPU
• 8 - Renouvellement de la convention ANTAi (Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions)