Convocation au conseil municipal

Madame, Monsieur,

J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL (Session ordinaire) qui aura lieu mercredi 13 novembre à 19 h, dans la salle de la mairie, salon Racine.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.

Le Maire

ORDRE DU JOUR

  1. Dérogation à l’obligation du repos dominical pour l’année 2020
  2. Ecole de musique municipale : demande de subvention pour l’exercice 2020
  3. Réhabilitation des anciennes cuisines centrales pour la création d’un espace dédié aux associations
  4. Mise à jour de la Commission Locale du Secteur Sauvegardé
  5. ZAC Chauvin - Tranche 2 – Rétrocession des parties communes
  6. Dénomination des voies communales
  7. Programme 2020 pour la modernisation de l’éclairage public de l’avenue de la Gare : demande de subvention au SMEG
  8. Mise en discrétion des réseaux basse tension : demande de subvention au SMEG
  9. Attribution d’assistance à maitrise d’ouvrage pour la réalisation et le suivi des opérations d’étude complémentaire au Schéma directeur et Zonage d’alimentation en eau potable et la réalisation du Schéma directeur et zonage d’assainissement au Conseil Départemental du Gard
  10. Schéma Directeur et zonage d’assainissement : demande de subvention
  11. Décision modificative n° 1 Budget Principal
  12. Admission en non valeurs et créances éteintes
  13. Association Angélique : subvention communale au projet leader « création et aménagement d’une maison des artisans d’Art »