Convocation au conseil municipal

Madame, Monsieur,

J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil municipal (Session ordinaire) qui aura lieu mercredi 21 octobre 2020 à 19 h, à la salle polyvalente d'Uzès, à l'ancien évêché (1 place de l'évêché)

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.

Le Maire

ORDRE DU JOUR

  1. Décisions
  2. Rapport annuel 2019 du délégataire SAUR : assainissement
  3. Rapport 2019 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif
  4. Rapport 2019 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable
  5. Rapport annuel, année 3 du contrat de performance énergétique des installation d'éclairage
  6. Rapport d'activité 2019 : gestion de stationnement de surface sur voiries, parkings à enclos - Cordeliers, Marronniers, et Gare - et parking couvert Gide - société Q Park
  7. Désignation du représentant auprès des différents bailleurs sociaux
  8. Indemnité de fonctions des élus
  9. Majoration de chef-lieu de canton
  10. Convention de partenariat EPCC Pont du Gard
  11. Echange foncier Ville Uzès/Lopez Paulo
  12. Dénomination de voies communales : impasse des Agarrus
  13. Dénomination des voies communales : impasse Champ de Mars
  14. Dénomination de voies communales : Traverse des Lilas
  15. Dénomination de voies communales : chemin du Moulin de Bargeton
  16. Dénomination de voies communales : Impasse de la Réglisserie
  17. Dénomination de voies communales : rue du Panorama
  18. Dénomination de voies communales : impasse du Panorama
  19. Convention pour la réalisation des contrôles techniques des poteaux incendies entre le Service départemental d'incendie et de secours du Gard (SDIS) et la commune
  20. Transfert maitrise d'ouvrage des réseaux d'énergie électrique au SMEG
  21. Convention de mise à disposition gratuite - école du parc - Communauté de communes Pays d'Uzès - CCPU (accueil de loisirs)
  22. Charges de scolarisation année 2020
  23. Délégation maîtrise d'ouvrage Office de tourisme
  24. Contrat d'apprentissage Musée
  25. Mise en place nouveau régime indemnitaire RIFSEEP pour le grade d'ingénieur

En raison des mesures prises pour lutter contre la pandémie du coronavirus, la réunion du conseil municipal se déroulera exceptionnellement à la salle polyvalente de l’ancien évêché.
Public accepté selon respect des gestes barrières et de la distanciation physique. Masques obligatoires.