Convocation au conseil municipal

Madame, Monsieur,

J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil municipal (Session ordinaire) qui aura lieu mardi 28 juillet 2020 à 19 h, à la salle polyvalente d'Uzès, à l'ancien évêché (1 place de l'évêché)

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.

Le Maire

ORDRE DU JOUR

  1. Compte-rendu des décisions prises par le Maire
  2. Désignation des délégués du Syndicat Intercommunal d’Information Géographique (SIIG)
  3. Désignation du correspondant de la commune auprès du Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement du Gard (CAUE)
  4. Désignation de deux représentants titulaires et deux représentants suppléants au sein du Syndicat Mixte d’Electricité du Gard (SMEG)
  5. Proposition liste de contribuables pour la Commission Communale des Impôts Directs
  6. Membres de la Commission d’appel d’offres
  7. Délégués du conseil municipal à l’Ecole de Musique Municipale d’Uzès (EMMU)
  8. Délégués du conseil municipal à la Commission Locale du Secteur Sauvegardé
  9. Règlement intérieur de la Commission Locale du Secteur Sauvegardé
  10. Désignation du représentant à l’assemblée spéciale et aux assemblées générales de la commune à la Société Publique Locale (SPL 30)
  11. Exonération de la redevance 2020 « Droits de terrasse » en faveur des commerçants sédentaires
  12. Vente de terrain - AN 465 - route d’Avignon lieu-dit Bargeton et l’Escalette – 230 000 €
  13. Vente de terrain - AW 142 (AW 508 et 509) en partie - chemin de la Galerie des Pâtres – 360 000 €

En raison des mesures prises pour lutter contre la pandémie du coronavirus, la réunion du conseil municipal se déroulera exceptionnellement à la salle polyvalente de l’ancien évêché.
Public accepté selon respect des gestes barrières et de la distanciation physique. Masques obligatoires.