Conseil municipal

Compte-rendu du conseil municipal du 27 mai 2020

Installation du conseil municipal, élection du maire, création des postes d'adjoints et élections - Publié le 03/06/2020

Publié le

« Je vous remercie de la confiance que vous venez de m’accorder, je ne manquerai pas de me montrer à la hauteur de la mission que vous venez de me confier.

Les Uzétiennes et Uzétiens ont décidé de faire confiance à une nouvelle équipe d’Uzès de plus belle pour la gestion de notre commune pour un mandat de six ans. C’est la reconnaissance d’un travail accompli durant de nombreuses années.

Nous serons les élus de toutes et de tous dans un esprit de respect, d’écoute et de tolérance et tous les groupes seront représentés à la proportionnelle pour participer aux commissions de travail.

Je voudrais en cet instant avoir une pensée pour tous ceux qui ont travaillé à mes côtés lors des différents conseils municipaux pour faire d’Uzès une ville dont on peut être fiers.

Nous mettrons tout en œuvre pendant ces six ans pour continuer à dynamiser notre cité de façon à perpétuer cette fierté. Je vous remercie encore de votre confiance. » indiquait le maire d'Uzès réélu, Jean-Luc Chapon, lors de l'installation du nouveau conseil municipal, mercredi 27 mai dernier.

 

Présentation du nouveau conseil municipal : www.uzes.fr/ma mairie/conseil municipal/élus >>>

Compte-rendu du conseil municipal

  • Présents :

    MM. Jean-Luc CHAPON, Fabrice VERDIER, Marie-Françoise VALMALLE, Jaques CAUNAN, Muriel BONNEAU, Thierry de SEGUINS COHORN, Fanny CABOT, Sophie MARINOPOULOS, Franck SEROPIAN, Gérard BONNEAU, Laurence JACQUEMART, Isabelle VILLEFRANCHE, Franck SEROPIAN, Jérôme AUJOULAT, Olivier CLEMENT, Sylvie LOPEZ, Séverine PEUCHERET, Anne-Sophie LAUTHIER, Guy ATTIGUI, Sandra ROLLET, Julien HURARD, Hélène GILET, Amandine BRUNEL, Romain BETIRAC, Jérôme MAURIN, Christophe CAVARD, Delphine DEJEAN, Simon SUBTIL, Lydie PASTRE DEFOS DU RAU.

  • Pouvoirs : Bernard POISSONNIER donne pouvoir à Fabrice VERDIER
  • Quorum : 28 présents - 29 votants

Secrétaire de séance : Romain Bétirac

1. Installation du Conseil municipal

En application des articles L.2121-7 et L. 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), les membres du conseil municipal proclamés élus à la suite des élections municipales du 15 mars 2020, se sont réunis à la salle polyvalente sur la convocation qui leur a été adressée par le M. le Maire.

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Jean-Luc CHAPON, Maire qui a précisé que la réunion du conseil municipal se tenait dans des conditions particulières afin de respecter les mesures sanitaires liées au CORONAVIRUS.

Il a ensuite déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessous, installés dans leur fonction.

 

Conseil municipal d'Uzès
CHAPON Jean-LucCLEMENT OlivierBRUNEL Amandine
BONNEAU GérardLOPEZ SylvieBETIRAC Romain
CAUNAN JacquesVERDIER FabriceMAURIN Jérôme
DE SEGUINS COHORN ThierryPEUCHERET SéverineCAVARD Christophe
VALMALLE Marie-FrançoiseLAUTHIER Anne-SophieDEJEAN Delphine
POISSONNIER BernardBONNEAU MurielSUBTIL Simon
JACQUEMART LaurenceATTIGUI GuyPASTRE DEFOS DU RAU Lydie
MARINOPOULOS SophieROLLET Sandra 
VILLEFRANCHE IsabelleCABOT Fanny 
SEROPIAN FrankHURARD Julien 
AUJOULAT JérômeGILET Hélène 

2. Election du maire

En tant que doyen d’âge (selon l’article L2122-8 du CGCT), M. Jean-Luc CHAPON garde la présidence de l’assemblée et invite ses collègues à procéder à l’élection du maire.

Conformément aux dispositions de l’article L2121-15 du CGCT, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance.

Il est proposé de désigner Romain BETIRAC pour assurer ces fonctions.

Monsieur le Président rappelle l’objet de la séance qui est l’élection du Maire. Constatant que le quorum est atteint, il est procédé à l’élection avec l'aide de Mmes BRUNEL Amandine et GILET Hélène, membres les plus jeunes du Conseil Municipal, comme assesseurs.

Après l’appel de candidatures, chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est rendu dans l’isoloir pour y glisser son bulletin de vote dans une enveloppe fournie par la mairie.

Chaque conseiller municipal a déposé son enveloppe de vote dans l’urne prévue à cet effet. Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote.

 

Résultats du premier tour du scrutin
Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote :0
Nombre de conseillers présents :28
Nombre de bulletins :29
Blancs :5
Nuls :0
Suffrages exprimés :24
Majorité absolue :13

Monsieur Jean-Luc CHAPON, par 24 voix ayant obtenu la majorité absolue, est proclamé Maire.

 

Discours d’installation de M. Jean-Luc CHAPON :

« Je vous remercie de la confiance que vous venez de m’accorder, je ne manquerai pas de me montrer à la hauteur de la mission que vous venez de me confier.

Les Uzétiennes et Uzétiens ont décidé de faire confiance à une nouvelle équipe d’Uzès de plus belle pour la gestion de notre commune pour un mandat de 6 ans.

C’est la reconnaissance d’un travail accompli durant de nombreuses années.

Nous serons les élus de toutes et de tous dans un esprit de respect, d’écoute et de tolérance et tous les groupes seront représentés à la proportionnelle pour participer aux commissions de travail.

Je voudrais en cet instant avoir une pensée pour tous ceux qui ont travaillé à mes côtés lors des différents conseils municipaux pour faire d’Uzès une ville dont on peut être fiers.

Nous mettrons tout en œuvre pendant ces 6 ans pour continuer à dynamiser notre cité de façon à perpétuer cette fierté.

Je vous remercie encore de votre confiance. »

3 Création des postes d'adjoints

Monsieur le Maire rappelle que la création du nombre d’Adjoints relève de la compétence du Conseil Municipal.

En vertu de l’article L2122-2 du C.G.C.T, le Conseil Municipal détermine librement le nombre de poste sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil. Ce pourcentage donne pour la Commune d’UZES un effectif maximal de 8 Adjoints.

Il propose donc la création de 8 postes d’Adjoints.

Le Conseil Municipal, décide à l’unanimité de créer pour la durée du mandat 8 postes d’Adjoints.

4. Elections des  adjoints

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la Loi n°2007-128 du 31 janvier 2007 tendant à promouvoir l’égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives,

Vu la délibération du Conseil Municipal fixant le nombre d’Adjoints au Maire à 8,

Monsieur le Maire a rappelé que les adjoints au maire, dans les communes de plus de 3500 habitants sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage, ni vote préférentiel, parmi les membres du conseil municipal. Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.

Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus (art L2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales).

Après un appel à candidature, il est constaté qu’une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoint au Maire a été déposée, elle est menée par M. Fabrice VERDIER, candidat en tête de liste.

Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

1. Résultats du premier tour de scrutin :

Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents n’ayant pas pris part au vote :0
Nombre de conseillers présents :28
Nombre de bulletins :29
Blancs :5
Nuls :0
Suffrages exprimés :24
Majorité absolue :13

La liste menée par M. Fabrice VERDIER obtient 24 voix et donc la majorité absolue.

2. Proclamation de l'élection des adjoints

    Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurants sur la liste conduite par M. VERDIER Fabrice. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent dans l’ordre du tableau ci-après :

    Proclamation des élections des adjoints
    Fabrice VERDIER1er Adjoint
    Marie-Françoise VALMALLE2e Adjoint
    Jacques CAUNAN3e Adjoint
    Muriel BONNEAU4e Adjoint
    Thierry de SEGUINS COHORN5e Adjoint
    Fanny CABOT6e Adjoint
    Bernard POISSONNIER7e Adjoint
    Sophie MARINOPOULOS8e Adjoint