Ville d'Uzès
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Convocations aux réunions




Madame, Monsieur,

J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL (Session ordinaire) qui aura lieu jeudi 13 décembre 2018 à 19 h, dans la salle de la mairie, salon Racine.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.

Le Maire

ORDRE DU JOUR
  1. Charges de scolarisation 2018
  2. Admissions en non valeurs : créances éteintes
  3. Garantie d’emprunt : changement de bénéficiaire
  4. Abonnement mensuel parking des marronniers et parking gare : tarif
  5. Convention de cession de monuments et de caveaux
  6. Tarifs cimetières : prix de vente des monuments dans le cadre du programme de reprise de concessions
  7. Liaison inter quartier Mayac/Mas de Mèze : acquisition foncière
  8. Exercice du droit de préemption urbain : Chemin du Peiroulet
  9. Programme de gestion de la forêt communale 2018/2037
  10. Contrôle des obligations légales de débroussaillement
  11. Restauration de deux registres paroissiaux : demande de subvention
  12. Musée Georges Borias : Projet Scientifique et Culturel (PSC)
  13. Acceptation de dons pour le musée Georges Borias
  14. Service patrimoine – Ville d’Art et d’Histoire : demande de subvention
  15. Exposition « les mille visages d’André Gide » : convention avec la Fondation Catherine Gide
  16. Convention de dépôt de biens culturels appartenant à l’état : dépôt d’une amphore au musée Georges Borias
  17. Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels
  18. Mise en place du nouveau régime indemnitaire RIFSEEP pour les attachés de conservation du patrimoine et les assistants de conservation du patrimoine
  19. Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) : convention avec le Centre de Gestion du Gard
  20. Recrutement agents recenseurs
  21. Election conseiller communautaire