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Uzès d'hier à aujourd'hui
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL (Session ordinaire) qui aura lieu jeudi 13 décembre 2018 à 19 h, dans la salle de la mairie, salon Racine.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire
ORDRE DU JOUR
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL (Session ordinaire) qui aura lieu jeudi 13 décembre 2018 à 19 h, dans la salle de la mairie, salon Racine.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire
ORDRE DU JOUR
- Charges de scolarisation 2018
- Admissions en non valeurs : créances éteintes
- Garantie d’emprunt : changement de bénéficiaire
- Abonnement mensuel parking des marronniers et parking gare : tarif
- Convention de cession de monuments et de caveaux
- Tarifs cimetières : prix de vente des monuments dans le cadre du programme de reprise de concessions
- Liaison inter quartier Mayac/Mas de Mèze : acquisition foncière
- Exercice du droit de préemption urbain : Chemin du Peiroulet
- Programme de gestion de la forêt communale 2018/2037
- Contrôle des obligations légales de débroussaillement
- Restauration de deux registres paroissiaux : demande de subvention
- Musée Georges Borias : Projet Scientifique et Culturel (PSC)
- Acceptation de dons pour le musée Georges Borias
- Service patrimoine – Ville d’Art et d’Histoire : demande de subvention
- Exposition « les mille visages d’André Gide » : convention avec la Fondation Catherine Gide
- Convention de dépôt de biens culturels appartenant à l’état : dépôt d’une amphore au musée Georges Borias
- Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels
- Mise en place du nouveau régime indemnitaire RIFSEEP pour les attachés de conservation du patrimoine et les assistants de conservation du patrimoine
- Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) : convention avec le Centre de Gestion du Gard
- Recrutement agents recenseurs
- Election conseiller communautaire
