Ville d'Uzès




Compte-rendu du conseil municipal du 16 mars 2017

Lundi 27 Mars 2017

Votes des budget primitifs 2017 de la commune, des services des eaux et assainissement, des ZAC Mayac et Mas de Mèze, du taux d'imposition communal, des subventions aux associations, dons au musée municipal Georges Borias, convention de nettoiement des graffitis...
Publié le 27/03/2017



Thierry de Seguins-Cohorn, adjoint aux finances (à gauche), Jean-Luc Chapon, maire d'Uzès (au centre) lors du vote du budget primitif 2017, au conseil municipal du 16 mars 2017
Thierry de Seguins-Cohorn, adjoint aux finances (à gauche), Jean-Luc Chapon, maire d'Uzès (au centre) lors du vote du budget primitif 2017, au conseil municipal du 16 mars 2017
Présents :
 
Mmes de SABOULIN BOLLENA Brigitte - PERROT Marie-José - VILLEFRANCHE Isabelle – BABASSUD Mireille - BONNEAU Muriel - TAVERNIER Eve – PEUCHERET Séverine – GILET Hélène - ROUGIER Christiane - SEPET Caroline - DEFOS du RAU Lydie.

MM. CHAPON Jean-Luc - HAMPARTZOUMIAN Gérard - de SEGUINS COHORN Thierry - CAUNAN Jacques - BONNEAU Gérard - SEROPIAN Franck (à partir du point n°2) - ATTIGUI Guy - NOEL François - REDON Eric - BOUYALA Christophe - JOURDAN Martial.
 
Excusés :

Mme VALMALLE pouvoir à Mme TAVERNIER
Mme DEBAUDRINGHIEN pouvoir à M. HAMPARTZOUMIAN
M. BETIRAC pouvoir à Mme VILLEFRANCHE
M. LAFONT pouvoir à Mme GILET
Mme GUIN pouvoir à M. JOURDAN
M. MAURIN pouvoir à Mme SEPET 

Absents : Mme PIETTE Cindy

Quorum : 22 présents, 28 votants.
 
Mme Brigitte de Saboulin Bollena est nommée secrétaire de séance.

PV de SEANCE du 1er mars 2017

Le PV de séance du 1er mars 2017  est approuvé par 22 voix pour et 6 votes contre (Mmes Sepet, Defos du Rau et Guin et MM. Bouyala, Maurin et Jourdan).

1 - Comptes de gestion 2016

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Considérant que les comptes de gestion 2016 s’avèrent conformes en leurs écritures aux Comptes administratifs 2016,

Considérant que les résultats globaux de clôture sont égaux à ceux des Comptes administratifs 2016 autant en section de fonctionnement qu’en section d’investissement,

Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :
  • Approuve le compte de gestion 2016 du budget de la ville d’UZES, réalisé par le Trésorier d’UZES, dont les écritures sont conformes au Compte Administratif de la commune pour le même exercice,
  • Approuve le compte de gestion 2016 du budget du service des eaux de la ville d’UZES, réalisé par le Trésorier d’UZES, dont les écritures sont conformes au Compte Administratif de ce service pour le même exercice,
  • Approuve le compte de gestion 2016 du budget du service assainissement de la ville  d’UZES, réalisé par  le Trésorier d’UZES, dont les écritures sont conformes au Compte Administratif de ce service pour le même exercice,
  • Approuve le compte de gestion 2016 du budget annexe « ZAC MAYAC », réalisé par le Trésorier d’UZES, dont les écritures sont conformes au Compte Administratif pour le même exercice,
  • Approuve le compte de gestion 2016 du budget annexe « ZAC de MEZE », réalisé par le Trésorier d’UZES, dont les écritures sont conformes au Compte Administratif pour le même exercice.

2 - Comptes Administratifs 2016

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2121-31,

Vu le vote des budgets primitifs de l’exercice 2016 en date du 14 avril 2016,

Monsieur le Maire ayant quitté la séance, le Conseil Municipal siège sous la présidence de Monsieur Gérard HAMPARTZOUMIAN,
Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :
  • Adopte le Compte Administratif 2016 du budget de la ville d’UZES,
  • Adopte le Compte Administratif 2016 du budget du service des eaux de la ville d’UZES,
  • Adopte le Compte Administratif 2016 du budget du service assainissement de la ville d’UZES,
  • Adopte le Compte Administratif 2016 du budget annexe « ZAC MAYAC »,
  • Adopte le Compte Administratif 2016 du budget annexe « ZAC DE MEZE ».

3 - Affectation de résultats de l’exercice 2016

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales

Considérant les dépenses à couvrir en investissement et en fonctionnement,

Considérant les résultats des Comptes Administratifs 2016 des budgets de la ville d’UZES, du service des eaux et du service assainissement,

Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :
-        Décide d’affecter les résultats du budget principal, du budget du service des eaux et du budget du service assainissement comme suit :
Compte-rendu du conseil municipal du 16 mars 2017

4 - Taux d’imposition communaux 2017

VU le code général des collectivités territoriales,

VU le projet de budget pour l’année 2017 qui s’établit en dépenses et en recettes, pour le fonctionnement à 12 687 312.39 euros et pour l’investissement à 9 544 515.18 euros en dépenses et en recettes sans recours à l’augmentation des impôts,

CONSIDERANT qu’il convient de fixer le taux des impôts locaux à percevoir au titre de l’année 2017,
Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :
  • Fixe les taux des impôts directs locaux au titre de l’année 2017 comme suit :
Compte-rendu du conseil municipal du 16 mars 2017

5 - Convention Ville d’Uzès/Affectataire des églises catholiques d’Uzès

Vu le code général des collectivités territoriales.

Vu le projet de convention entre la ville d’UZES et l’affectataire des églises catholiques d’UZES,

Considérant l’intérêt que revêt cette convention pour que la ville puisse bénéficier d’espaces de manifestations culturelles,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
  • AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention entre la ville d’UZES et l’affectataire des églises catholiques d’UZES.

6 - Vote des tarifs des services communaux 2017, des tarifs des droits de place et des redevances 2017

Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu le projet de budget principal de la Ville d’UZES pour l’année 2017,
Vu le  projet de budget du service des eaux de la ville d’UZES pour l’année 2017,
Vu le projet de budget du service assainissement de la ville d’UZES pour l’année 2017,

CONSIDERANT qu’il convient de fixer les tarifs des services communaux 2017, les tarifs des droits de place et les redevances pour l’année 2017,
Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité :
  • Fixe les tarifs des services communaux 2017, les tarifs des droits de place et des redevances 2017.

7 - Budget Primitif 2017 – Ville d’UZES

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.1612-1 à L.1612-20 et L.2311-1 à L.2343-2 relatifs à l’adoption et l’exécution des budgets communaux ainsi qu’aux finances communales,

Vu la loi d’orientation n°92-125 du 6 février 1992 relative à l’organisation territoriale de la République, et notamment ses articles 11 et 13 prévoyant l’organisation obligatoire d’un débat d’orientation budgétaire dans les deux mois précédant le vote du budget pour les communes de plus de 3 500 habitants,

Vu l’instruction M14 modifiée précisant les règles de comptabilité publique et de présentation du budget,
Vu la délibération du 1er mars prenant acte de la tenue du débat d’orientation budgétaire,

Considérant le projet de budget primitif pour l’exercice 2017,
Le conseil municipal, après avoir délibéré, par 22 voix pour et 6 voix (Mmes Sepet, Guin et Defos du Rau et MM. Maurin, Jourdan et Bouyala) contre :

- Adopte dans son ensemble le budget primitif 2017 de la Ville d’UZES qui s’équilibre en dépenses et en recettes comme suit : 
  • Section de fonctionnement  12 687 312.39 € 
  • Section d’investissement 9 544 515.18

8 - Budget Primitif 2017 – Service des Eaux

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.1612-1 à L.1612-20 et L.2311-1 à L.2343-2 relatifs à l’adoption et l’exécution des budgets communaux ainsi qu’aux finances communales,
Vu la loi d’orientation n°92-125 du 6 février 1992 relative à l’organisation territoriale de la République, et notamment ses articles 11 et 13 prévoyant l’organisation obligatoire d’un débat d’orientation budgétaire dans les deux mois précédant le vote du budget pour les communes de plus de 3 500 habitants,
Vu l’instruction M14 modifiée précisant les règles de comptabilité publique et de présentation du budget,
Vu la délibération du 1er mars 2017 prenant acte de la tenue du débat d’orientation budgétaire,
Considérant le projet de budget primitif du service des eaux pour l’exercice 2017,
Le conseil municipal, après avoir délibéré, par 27 voix pour et 1 vote contre (M. Jourdan):

- Adopte dans son ensemble le budget primitif 2017 du service des eaux qui s’équilibre en dépenses et en recettes comme suit : 
  • Section de fonctionnement  1 668 894.48
  • Section d’investissement 983 881.56

9 - Budget Primitif 2017 – Service Assainissement

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.1612-1 à L.1612-20 et L.2311-1 à L.2343-2 relatifs à l’adoption et l’exécution des budgets communaux ainsi qu’aux finances communales,
Vu la loi d’orientation n°92-125 du 6 février 1992 relative à l’organisation territoriale de la République, et notamment ses articles 11 et 13 prévoyant l’organisation obligatoire d’un débat d’orientation budgétaire dans les deux mois précédant le vote du budget pour les communes de plus de 3 500 habitants,
Vu l’instruction M14 modifiée précisant les règles de comptabilité publique et de présentation du budget,
Vu la délibération du 1er mars 2017 prenant acte de la tenue du débat d’orientation budgétaire,
Considérant le projet de budget primitif du service assainissement pour l’exercice 2017,
Le conseil municipal, après avoir délibéré, par 22 voix pour et 6 voix (Mmes Sepet, Guin et Defos du Rau et MM. Maurin, Jourdan et Bouyala) contre :

- Adopte dans son ensemble le budget primitif 2017 du service assainissement qui s’équilibre en dépenses et en recettes comme suit : 
  • Section de fonctionnement  1 074 549.89
  • Section d’investissement 708 815.76

10 - Budget Primitif 2017 – ZAC MAYAC

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.1612-1 à L.1612-20 et L.2311-1 à L.2343-2 relatifs à l’adoption et l’exécution des budgets communaux ainsi qu’aux finances communales,
Vu la loi d’orientation n°92-125 du 6 février 1992 relative à l’organisation territoriale de la République, et notamment ses articles 11 et 13 prévoyant l’organisation obligatoire d’un débat d’orientation budgétaire dans les deux mois précédant le vote du budget pour les communes de plus de 3 500 habitants,
Vu l’instruction M14 modifiée précisant les règles de comptabilité publique et de présentation du budget,
Vu la délibération du 1er mars 2017 prenant acte de la tenue du débat d’orientation budgétaire,

Considérant le projet de budget primitif ZAC MAYAC pour l’exercice 2017,
Le conseil municipal, après avoir délibéré, par 22 voix pour et 6 abstentions (Mmes Sepet, Defos du Rau et Guin  et MM. Bouyala, Maurin et Jourdan) :

- Adopte dans son ensemble le budget primitif 2017 ZAC MAYAC qui s’équilibre en dépenses et en recettes comme suit : 
  • Section de fonctionnement  2 166 770
  • Section d’investissement 1 695 381

11 - Budget Primitif 2017 – MAS DE MEZE

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.1612-1 à L.1612-20 et L.2311-1 à L.2343-2 relatifs à l’adoption et l’exécution des budgets communaux ainsi qu’aux finances communales,

Vu la loi d’orientation n°92-125 du 6 février 1992 relative à l’organisation territoriale de la République, et notamment ses articles 11 et 13 prévoyant l’organisation obligatoire d’un débat d’orientation budgétaire dans les deux mois précédant le vote du budget pour les communes de plus de 3 500 habitants,
Vu l’instruction M14 modifiée précisant les règles de comptabilité publique et de présentation du budget,
Vu la délibération du 24 mars 2017 prenant acte de la tenue du débat d’orientation budgétaire,
Considérant le projet de budget primitif MAS DE MEZE pour l’exercice 2017,
Le conseil municipal, après avoir délibéré, par 27 voix pour et 1 vote contre (M. Jourdan) :

- Adopte dans son ensemble le budget primitif 2017 MAS DE MEZE qui s’équilibre en dépenses et en recettes comme suit : 
  • Section de fonctionnement  2 837 316
  • ​Section d’investissement 2 451 337

12 - Subventions communales 2017

Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu le budget primitif 2017 de la ville d’UZES,
Considérant l’intérêt pour la ville d’UZES de soutenir les associations et de maintenir constante l’enveloppe des subventions communales allouées,

Le conseil municipal, après avoir délibéré :

-        A l’unanimité (Mme Rougier et M. Seropian ne prenant pas part au vote) valide l’octroi des subventions communales 2017 (SPORT),
-        A l’unanimité (Mme Sepet ne prenant pas part au vote) valide l’octroi des subventions communales 2017 (ENSEIGNEMENT),
-        A l’unanimité valide l’octroi des subventions communales 2017 (SOCIAL),
-        A l’unanimité (Mme Rougier et MM. de Seguins, Hampartzoumian, Bonneau, Caunan et Noel ne prenant pas part au vote) valide l’octroi des subventions communales 2017 (DIVERS, ANIMATIONS/FETES et CULTURE/ANIMATIONS).

13 - Transfert de la compétence PLU

Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu la loi d’Accès au Logement et à un urbanisme Rénové (dite Loi ALUR) en date du 27 mars 2014, notamment son article 136,
Vu les statuts de la Communauté de Communes Pays d’Uzès,
Considérant qu’il apparait mal adapté de transférer à un échelon intercommunal la compétence urbanisme, qui permet aux communes et aux conseils municipaux de déterminer librement l’organisation de leur cadre de vie, en fonction des spécificités locales, d’objectifs particuliers, de préservation patrimoniale ou naturelle et selon des formes urbaines qui peuvent différer grandement d’une commune à l’autre au sein d’une ensemble intercommunal,
 
Considérant que des documents intercommunaux de planification viennent par ailleurs compléter le volet urbanisme communal, que ce soit en termes de déplacements ou d’habitat. Ces documents sont pris en compte dans le PLU communal qui leur être compatible,
 
Considérant que la dimension territoriale intercommunale et ses enjeux sont donc parfaitement intégrés dans les décisions communales en matière d’urbanisme,
 
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité (Mmes Sepet, Defos du Rau et Guin et MM. Jourdan, Maurin et Bouyala ne prenant pas part au vote) :
 
  • S’oppose au transfert de la compétence PLU à la Communauté de Communes Pays d’Uzès,
  • Demande au Conseil de Communauté de prendre acte de cette décision d’opposition.

14 - Exposition « Céramique du Gard » : Demande de subvention

Vu le code général des collectivités territoriales,
Considérant le projet d’exposition intitulée « Céramiques du Gard » qui se déroulera de juin à septembre 2017 et qui présentera des recherches inédites effectuées par M. F. Thuillier (INRAP) sur la céramique dans le Gard,
Considérant l’intérêt d’une telle manifestation pour l’attractivité du musée Georges BORIAS,
Considérant l’intérêt d’être accompagné financièrement dans la réalisation de cette manifestation,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
  • Sollicite une subvention, au taux le plus le plus élevé, auprès de la DRAC pour l’exposition intitulée « Céramiques du Gard » qui se déroulera de juin à septembre 2017.

15 - Acceptation des dons au musée Georges Borias

Vu le code général des collectivités territoriales,
Considérant l’apport considérable des dons au musée Georges Borias opérés depuis plusieurs années, permettant à ce dernier de présenter une collection de plus en plus vaste et variée,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
  • Accepte les dons, repris ci-dessous, faits au musée Georges Borias entre 2015 et 2016 :
Dons par les Amis du musée (valeur totale 88 766 €) :
  • Oeuvre de Mireille Laborie, « Jamais sans sa redingote », achat 1000 €
  • Portrait du général Sorbier, huile sur toile, début 19e, achat 7865 €
  • Ensemble de 15 photographies de Jean-Pierre Loubat, réalisées pour l’exposition « André Gide et Uzès », achat 1200 €
  • Stèle préhistorique, achat 1000 €
  • Plat en étain, fin 17e, achat 266 €
  • Deux tableaux par Fernand Siméon, vues de St-Etienne et de La Lauze à Uzès, achat 1000 €
  • Aquarelle par James Butler, vue de la chapelle Saint-Geniès, achat 456 €
  • Tableau de Jusky, vue du Pont du Gard, achat 19 828 €
  • Tableau de Robert Bouquilllon, vue du Portalet, achat 500 €
  • Tableau de Henri Brugnot, Terrasse à Uzès, achat 1800 €
  • Tableau de Jacqueline Gaussen Salmon, Nature morte, achat 1000 €
  • Feuillet manuscrit par André Gide, achat 330 €
  • Livre d’André Gide « Les Nourritures terrestres » illustré par Louis Jou, achat 128 €
  • Livre d’André Gide « La Tentative amoureuse » illustré par Marie Laurencin, achat 250 €
  • Livre d’artiste par Edith Schmid d’après André Gide, « A travers les Nourritures terrestres », achat 180 €
  • Chapiteau roman sculpté, achat 2300 €
  • Mesure à grains aux armes d’Uzès, achat 100 €
  • Armoire d’Uzès, décor repeint, achat 2000 €
  • Armoire d’Uzès, décor de rinceaux et fleurs, achat 8800 €
  • Paire d’armoires d’Uzès, décor de fleurs et monogrammes, achat 15 000 €
  • Chaise à porteurs de la famille d’Amoreux, achat 12 113 €
  • Deux cache-pots avec soucoupes, signés Pichon, achat 2800 €
  • Grand vase amphore, signé Pichon, achat 1000 €
  • Bénitier, signé Pichon, achat 216 €
  • Ensemble de deux vases et un cache-pot, signés Pichon, achat 800 €
  • Vase soliflore, signé Pichon, achat 150 €
  • Vase, signé Pichon, achat 484 €
  • Fontaine de table, signé Pichon, achat 5500 €
  • Ensemble de trois poteries Pichon (vase, corbeille et bas-relief), achat 700 €
- Don par l’association ARCHEA :
  • Fac-similé d’une trompe en terre cuite préhistorique découverte à Vallabrix
- Don par Mme Ausset :
  • Ensemble de bas et gants en soie
- Don par la famille Borias :
  • Douze dessins de Georges Borias
- Don par Mme de Charnisay :
  • Compotier, signé Pichon
- Don par la famille Duret :
  • 251 objets dont :
  • 25 poteries de Saint-Quentin
  • 3 cazettes
  • 28 briques et tuiles
  • 48 pipes et figurines en terre cuite, fabrique Job Clerc, Saint-Quentin
  • 59 moules de fabrication pour pipes et figurines, fabrique Job Clerc, Saint-Quentin
  • 66 vestiges archéologiques provenant de sites de l’Uzège
  • 7 outils d’artisan
  • 1 estampe et 2 dessins (paysages de l’Uzège)
- Don par l’association In Situ :
  • Ensemble d’objets trouvés dans la tour de l’Evêque (nécessaire à coudre, sifflet, balles)
- Don par Melle Méric :
  • Ensemble de vêtements anciens
- Don par M. Meynier :
  • Ensemble de 27 silex préhistoriques
- Don par Mme Reilhe :
  • Petit vase gallo-romain
- Don par Mme Teissier :
  • Machine à coudre, marque du magasin Peladan à Uzès
- Don par Mme Veyrunes :
  • Plat en faïence, Italie, 18e siècle

16 - Convention de nettoiement des graffitis

Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu le projet de convention de nettoiement d’inscriptions, de graffitis et tags sur un bien immobilier privé,
Considérant l’absolue nécessité de traiter au plus vite les tags et graffitis peints sur les propriétés privées visibles depuis le domaine public,
Considérant la dégradation de la qualité urbaine qu’engendrent les tags et graffitis sur la commune,
Considérant la nécessité de tout mettre en œuvre pour non seulement effacer au plus vite les inscriptions sauvages mais également trouver les auteurs de tels faits,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
  • AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention de nettoiement d’inscriptions, de graffitis et tags sur un bien immobilier privé.










L M M J V S D
        1 2 3
4 5 6 7 8 9 10
11 12 13 14 15 16 17
18 19 20 21 22 23 24
25 26 27 28 29 30 31