Ville d'Uzès

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Compte rendu du conseil municipal du 9 avril 2014


publié le 11 avril 2014



Présents :
Mmes VALMALLE Marie-Françoise - de SABOULIN BOLLENA Brigitte - DEBAUDRINGHIEN
Bernadette - PERROT Marie-José - VILLEFRANCHE Isabelle - BONNEAU Muriel - TAVERNIER Eve –
PEUCHERET Séverine – GILET Hélène - PIETTE Cindy - ROUGIER Christiane - SEPET Caroline -
DEFOS du RAU Lydie - GUIN Sandrine.
MM. CHAPON Jean-Luc - HAMPARTZOUMIAN Gérard - de SEGUINS COHORN Thierry - CAUNAN
Jacques - BONNEAU Gérard - SEROPIAN Franck - BETIRAC Romain - GAUTIER Bernard - ATTIGUI
Guy - LAFONT Patrick - NOEL François - REDON Eric - BOUYALA Christophe - MAURIN Jérôme -
JOURDAN Martial.

Quorum : 29 présents, 29 votants.

Mr Gérard Bonneau est désigné secrétaire de séance.

1/ Délégations de Fonctions aux Elus

M. le Maire annonce les délégations qu'il a confiées aux adjoints et à certains délégués par arrêté du
2 Avril 2014 :

· M. G. Hampartzoumian : Culture
· Mme MF Valmalle : Affaires Scolaires
· M. T. de Seguins Cohorn : Finances et Patrimoine
· Mme B. de Saboulin Bollena : Urbanisme
· M. J. Caunan : Sports et Vie Associative
· Mme B. Debaudringhien : Economie, Commerce et Artisanat
· M. G. Bonneau : Travaux, Propreté et manifestations
· Mme MJ. Perrot : Affaires Sociales et Logement
· M. F. Seropian : Infrastructures Sportives et Culturelles
· Mme C. Rougier : Petite Enfance et Centre Aéré
· M. F. Noël : Service Jeunesse, Foires et Marchés
· M. P. Lafont : Santé Publique, Handicap, Espaces Verts
· Mme M. Bonneau : Tourisme
· Mme I. Villefranche : Environnement, Economies d'Energie, Eau et Assainissement
· Mme E. Tavernier : Relations publiques, Relations avec la presse

2/ Délégation de fonction au Maire

M. T. de Seguins Cohorn propose, pour une bonne administration courante de la commune, que soit
appliqué l'article L.2122/22 du CGCT par lequel le conseil délègue un certain nombre de pouvoirs
limitativement listés (17 premiers cas) que le maire peut exercer directement sans autorisation préalable. Approuvé à l'unanimité.

3/ Commissions Communales

Sont constituées, à l'unanimité, les commissions communales suivantes :

1/ Culture :
G. Hampartzoumian (président), T de Seguins-Cohorn (vice-président), J. Caunan, C. Rougier, R. Betirac, B. Debaudringhien, C. Sepet, S. Guin.

2/ Affaires Scolaires :
MF Valmalle (présidente), C. Rougier (vice-présidente), S. Peucheret, E. Tavernier, I. Villefranche, M. Bonneau, S. Guin, C. Sepet.

3/ Petite Enfance :
C. Rougier (présidente), MF. Valmalle (vice-présidente), S. Peucheret, E. Tavernier, M. Bonneau, MJ. Perrot, S. Guin, C. Sepet.

4/ Finances :
T de Seguins-Cohorn (président), F. Seropian (vice-président), C. Piette, P. Lafont, C. Rougier, E. Redon, C. Bouyala, M. Jourdan.

5/ Urbanisme :
B. de Saboulin Bollena (présidente), B. Gautier (vice-président), J. Caunan, G. Attigui, E. Tavernier, H. Gilet, L. Defos du Rau, J. Maurin.

6/ Environnement, Economie Energie, Eau et Assainissement :
I. Villefranche (présidente), P. Lafont (vice-président), H. Gilet, MF. Valmalle, B. Gautier, G. Bonneau, L. Defos du Rau, J. Maurin.

7/ Sports et Vie Associative :
J. Caunan (président), F. Seropian (vice-président), G .Attigui, F .Noel, E. Redon, C. Piette, L. Defos du Rau, M. Jourdan.

8/ Infrastructures Sportives et Culturelles :
F. Seropian (président), J. Caunan (vice-président), G. Attigui, F. Noel, E. Redon, C. Piette, C. Bouyala, J. Maurin.

9/ Economie, Commerce et Artisanat :
B. Debaudringhien (présidente), M. Bonneau (vice-présidente), E. Tavernier, G. Hampartzoumian, H. Gilet, G. Attigui, L. Defos du Rau, M. Jourdan.

10/ Tourisme :
M. Bonneau (présidente), B. Debaudringhien (vice-présidente), E. Tavernier, G. Hampartzoumian, H. Gilet, G. Attigui, C. Bouyala, J. Maurin.

11/ Travaux, propreté et Manifestations :
G. Bonneau (président), G. Attigui (vice-président), J. Caunan, T. de Seguins Cohorn, M. Bonneau, S. Peucheret, C. Bouyala, L. Defos du Rau.

12/ Affaires Sociales :
MJ. Perrot (présidente), P. Lafont (vice-président), C. Rougier, M. Bonneau, MF. Valmalle, C. Sepet, S. Guin.

13/ Actions Jeunesse :
F. Noel (président), J. Caunan (vice-président), F. Seropian, G. Attigui, E. Redon, C. Piette, C. Bouyala, M. Jourdan.

14/ Santé Publique :
P. Lafont (président), MJ. Perrot (vice-président), H. Gilet, I. Villefranche, C. Rougier, MF. Valmalle, C. Sepet, S. Guin.

15/ Comité des Fêtes :
E. Redon (président), G. Bonneau (vice-président), M. Bonneau, H. Gilet, C. Piette, I. Villefranche, C. Bouyala, M. Jourdan.

4/ Délégués et Représentants du Conseil Municipal

Sont désignés, à l'unanimité, pour représenter le conseil municipal :

1. Commission Paritaire Foires et Marchés : F. Noel et G. Bonneau.
2. Lycées Gide, Guynemer, CES Trintignant, Redounet : MF. Valmalle et S. Peucheret.
3. Office Communal Culture : G Hampartzoumian, J. Caunan, T. de Seguins Cohorn, C. Rougier, B. Debaudringhien, S. Guin, C. Sepet.
4. Groupe Travail PLU : B.de Saboulin Bollena, T. de Seguins Cohorn, B. Gautier, F. Seropian, J. Maurin.
5. Ecole Municipale Musique : G. Gautier, G. Bonneau, G. Hampartzoumian, B. de Saboulin Bollena, J. Maurin, L. Defos du Rau.
6. Comité de Jumelage : C. Piette, E. Redon, G. Bonneau, R. Betirac, M. Bonneau, G. Bonneau, M. Jourdan.
7. CCAS : F. Noel, MJ. Perrot, C. Rougier, C. Sepet. M. Mathon, M. Roure en qualité de personnalités extérieures et Mme Lang sur proposition de l'UDAF.
8. Délégué Défense : T. de Seguins Cohorn.
9. In Situ : G. Hampartzoumin, T.de Seguins Cohorn.
10. Musée Municipal : G. Hampartzoumian, R. Betirac.
11. Nuits Musicales : MJ. Perrot, T.de Seguins Cohorn.
12. Secteur Sauvegardé : G. Hampartzoumian, R. Betirac.
13. Association des Villes à Secteur Sauvegardé : B.de Saboulin Bollena.

5/ Indemnités de fonction des élus

A l'unanimité, le conseil décide :
• De fixer l'indemnité du maire au taux maximum permis par les textes soit 2.404.42 € bruts et 1648.45 € nets,
• sur l'enveloppe maximum possible pour les adjoints de verser une indemnité de 340 € bruts (304.16 nets) à chacun des 7 conseillers délégués et 664.27 € bruts (594.26 nets) à chacun des 8 adjoints.

6/ Indemnités de Conseil du Receveur

Le conseil décide de fixer au maximum, le taux de l'indemnité de conseil du Receveur Municipal, comptable de la commune pour son appui en matière d'assistance budgétaire, économique, financière et comptable.
Approuvé à l'unanimité.