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Compte rendu du conseil municipal du 26 mars 2008


Publié le 31 mars 2008



Présents : Mmes PERROT – DEBAUDRINGHIEN – DE SABOULIN BOLLENA – VALMALLE – ROUGIER – LORIDAN – ROUQUETTE – MAGNIER – BONNEAU – AYACHI – JIMENEZ - TOMAS - MM. JACQUEMART - JOLY – MAURIN – HAMPARTZOUMIAN – ROUVIERE – NOEL – BONNEAU – LAFONT – DAILCROIX – DE SEGUINS COHORN – DOLLADILLE – JOURDAN – TAISSERE – COCHET -SUBTIL.

Excusée : Mme BABASSUD pouvoir à Mr JACQUEMART

Quorum : 28 présents - 29 votants

Secrétaire de séance : Mr Jérôme MAURIN

Procès-Verbal de la séance : Mr Subtil fait observer que l’essentiel de l’intervention de Mr Taissere n’apparaissait pas au procès-verbal ni son interruption. Le Maire répond qu’elle ne concernait pas l’ordre du jour.
Mr Jourdan observe que cette intervention ne concerne pas le dossier de la désignation des délégués.
Le procès-verbal est approuvé par 23 voix pour et 6 abstentions (2 groupes minoritaires).

I - DELEGATION DU MAIRE

Le Maire fait état des délégations qu’il a accordé aux adjoints et à certains conseillers

- Mr Philippe JACQUEMART : Finances
- Mr Claude JOLY : Urbanisme et travaux en secteur sauvegardé
- Mr Jérôme MAURIN : Urbanisme et travaux hors secteur sauvegardé
- Mr Gérard HAMPARTZOUMIAN : Affaires Culturelles
- Mme Marie Josée PERROT : Affaires Sociales
- Mme Bernadette DEBAUDRINGHIEN : Commerce et artisanat, économie et tourisme
- Mme Brigitte DE SABOULIN BOLLENA : Affaires Scolaires
- Mme Marie-Françoise VALMALLE : Environnement
- Mr Thierry DE SEGUIN COHORN : Patrimoine
- Mr Gérard BONNEAU : Jumelage, Foires et Marchés, Propreté de la ville
- Mr Patrick LAFONT : Santé publique
- Mr François NOEL : Jeunesse, sports et espaces verts
- Mr Rémy DOLLADILLE : Emploi et développement
- Mme Christiane ROUGIER : Petite enfance


II - DELEGATION DE POUVOIRS AU MAIRE

Mr Jacquemart propose, pour une bonne administration courante que soit déléguée au Maire, une liste d’attribution en application de l’article L 2122/22 du C.G.C.T.
Mr Taissere rappelle que la délégation de ces pouvoirs doit se faire dans les conditions prévues à l’article L 2122/23.
27 voix pour et 2 abstentions (MM. Taissere et Cochet).


III - COMMISSIONS COMMUNALES

A l’unanimité sont constituées les commissions communales suivantes :

1. COMMISSION DES FINANCES :
Philippe JACQUEMART (Président) – Thierry de SEGUIN COHORN – Bernadette DEBAUDRINGHIEN – Jérôme MAURIN – Bernard DAILCROIX – Simon SUBTIL – Alain TAISSERE.

2. COMMISSION URBANISME ET TRAVAUX EN SECTEUR SAUVEGARDE :
Claude JOLY (Président) – Jérôme MAURIN - Thierry de SEGUIN COHORN – Bernadette DEBAUDRINGHIEN – Daniel ROUVIERE – Martial JOURDAN - Alain TAISSERE.

3. COMMISSION URBANISME ET TRAVAUX HORS SECTEUR SAUVEGARDE :
Jérôme MAURIN (Président) – Claude JOLY – Isabelle ROUQUETTE – Gérard BONNEAU – Daniel ROUVIERE – Martial JOURDAN - Alain TAISSERE.

4. COMMISSION PERSONNEL :
Jean-Luc CHAPON (Président) - Bernard DAILCROIX – Marie Josée PERROT - Bernadette DEBAUDRINGHIEN – Patrick LAFONT - Simon SUBTIL – Alain TAISSERE.

5. COMMISSION CULTURE :
Gérard HAMPARTZOUMIAN (Président) - Thierry de SEGUIN COHORN – Marie Josée LORIDAN – Brigitte de SABOULIN BOLLENA – Bouchra AYACHI – Marie-Christine TOMAS – Chrystelle JIMENEZ.

6. COMMISSION AFFAIRES SOCIALES :
Marie Josée PERROT (Présidente) – Muriel BONNEAU – Marie-Françoise VALMALLE – François NOEL – Christiane ROUGIER - Martial JOURDAN - Chrystelle JIMENEZ.

7. COMMISSION ECONOMIE, COMMERCE, ARTISANAT ET TOURISME :
Bernadette DEBAUDRINGHIEN (Présidente) – Bernard DAILCROIX – Rémy DOLLADILLE - Muriel BONNEAU – Marie Josée LORIDAN – Simon SUBTIL – Jean-Pierre COCHET.

8. COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES :
Brigitte de SABOULIN BOLLENA (Présidente) – Isabelle ROUQUETTE – Christiane ROUGIER - Thierry de SEGUIN COHORN – Bouchra AYACHI – Marie-Christine TOMAS – Chrystelle JIMENEZ.

9. COMMISSION ENVIRONNEMENT :
Marie-Françoise VALMALLE (Présidente) – Maryline MAGNIER - Jérôme MAURIN - François NOEL – Philippe JACQUEMART - Martial JOURDAN - Jean-Pierre COCHET.

10. COMMISSION MANIFESTATIONS, FOIRES ET MARCHES, PROPRETE DE LA VILLE :
Gérard BONNEAU (Président) – Marie Josée LORIDAN – Daniel ROUVIERE – Maryline MAGNIER - Isabelle ROUQUETTE – Marie-Christine TOMAS – Chrystelle JIMENEZ.

11. COMMISSION SANTE PUBLIQUE :
Patrick LAFONT (Président) – Marie-Françoise VALMALLE - Maryline MAGNIER - Isabelle ROUQUETTE - Muriel BONNEAU – Marie-Christine TOMAS – Alain TAISSERE.

12. JEUNESSE ET SPORTS, ESPACES VERTS :
François NOEL (Président) – Bouchra AYACHI – Daniel ROUVIERE – Gérard BONNEAU - Gérard HAMPARTZOUMIAN - Marie-Christine TOMAS – Jean-Pierre COCHET.

13. DEVELOPPEMENT ET EMPLOI :
Rémy DOLLADILLE (Président) – Isabelle ROUQUETTE - Bernadette DEBAUDRINGHIEN - Marie Josée LORIDAN – Maryline MAGNIER - Simon SUBTIL – Jean-Pierre COCHET.

14. PETITE ENFANCE :
Christiane ROUGIER (Présidente) – Mireille BABASSUD - Muriel BONNEAU – Bouchra AYACHI – Marie Josée PERROT - Martial JOURDAN – Chrystelle JIMENEZ.

15. PATRIMOINE :
Thierry de SEGUIN COHORN (Président) – Gérard HAMPARTZOUMIAN – Mireille BABASSUD - Jérôme MAURIN - Claude JOLY - Martial JOURDAN – Chrystelle JIMENEZ.

16. COMMISSION APPELS D’OFFRES :
• Titulaires : Jean-Luc CHAPON (Président) - Bernard DAILCROIX – Philippe JACQUEMART - Gérard BONNEAU - Christiane ROUGIER - Simon SUBTIL.
• Suppléants : Claude JOLY - Gérard HAMPARTZOUMIAN - Bernadette DEBAUDRINGHIEN – Thierry de SEGUIN COHORN – Jean-Pierre COCHET.

17. COMMISSION COMITE TECHNIQUE PARITAIRE :
• Titulaires : Jean-Luc CHAPON (Président) - François NOEL - Thierry de SEGUIN COHORN - Bernard DAILCROIX – Alain TAISSERE.
• Suppléants : Gérard BONNEAU - Bouchra AYACHI – Patrick LAFONT – Martial JOURDAN.

A la demande de Mr Taissere, Mr Noël expose que la commission accessibilité sera mise en place ultérieurement, à réception de la nouvelle réglementation.


IV- DELEGUES ET REPRESENTANTS

Le Conseil élit un certain nombre de délégués qui représenteront le conseil auprès d’organismes extérieurs :

1. COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’UZEGE :
• Titulaires : Jean-Luc CHAPON - Christiane ROUGIER - Jérôme MAURIN - Bernard DAILCROIX – Thierry de SEGUIN COHORN.
• Suppléants : François NOEL – Bernadette DEBAUDRINGHIEN - Claude JOLY – Maryline MAGNIER – Gérard BONNEAU.

2. SYNDICAT INTERCOMMUNAL SCOLAIRE DE L’UZEGE (S.I.S.S.U.) :
Jean-Luc CHAPON – Brigitte de SABOULIN BOLLENA.

3. SOCIETE D’ECONOMIE MIXTE D’UZES (SEMU) :
Jean-Luc CHAPON - Claude JOLY – Bernadette DEBAUDRINGHIEN - Gérard BONNEAU.

4. CONSEIL D’ADMINISTRATION HOPITAL LOCAL :
François NOEL - Patrick LAFONT.

5. CONSEIL D’ADMINISTRATION CHS CAREIRON, CHU DE NIMES :
Patrick LAFONT.

6. COMMISSION PARITAIRE FOIRES ET MARCHES :
Gérard BONNEAU – Daniel ROUVIERE.

7. LYCEE CHARLES GIDE, LYCEE GEORGES GUYNEMER, COLLEGE LE REDOUNET, COLLEGE TRINTIGNANT :
Brigitte de SABOULIN BOLLENA – Isabelle ROUQUETTE.

8. OFFICE DE TOURISME DE L’UZEGE :
Muriel BONNEAU – Bernadette DEBAUDRINGHIEN – Marie Josée LORIDAN – Bouchra AYACHI – Rémy DOLLADILLE - Jean-Pierre COCHET.

9. OFFICE MUNICIPAL DE LA CULTURE :
Gérard HAMPARTZOUMIAN – Thierry de SEGUIN COHORN – Christian de BEAUPUY – René FABRE – Fatima SALHI – Alain TAISSERE.

10. GROUPE DE TRAVAIL DU P.L.U. :
Jérôme MAURIN – Claude JOLY - Marie-Françoise VALMALLE – Bernard DAILCROIX – Daniel ROUVIERE - Martial JOURDAN.

11. ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE :
René FABRE - Gérard BONNEAU – Brigitte de SABOULIN BOLLENA – Gérard HAMPARTZOUMIAN - Marie Josée LORIDAN – Marie-Christine TOMAS.

12. COMITE DE JUMELAGE :
Gérard BONNEAU – Marie Josée LORIDAN – Bouchra AYACHI – Marie-Françoise VALMALLE – Bernard DAILCROIX – Brigitte de SABOULIN BOLLENA – Simon SUBTIL - Chrystelle JIMENEZ.

13. ASSOCIATION DES VILLES A SECTEUR SAUVEGARDE :
Claude JOLY.

14. COMITE COMMUNAL ACTION SOCIALE :
a. Elus : François NOEL – Marie Josée PERROT - Bernadette DEBAUDRINGHIEN – Muriel BONNEAU – Chrystelle JIMENEZ.
b. Associations :
- Christiane BOURGOIN (Croix Rouge)
- Monique MATHON (Personnes Agées)
- Monique ROURE (Personnes handicapées).

15. COMITE DE PROMOTION AGRICOLE :
Rémy DOLLADILLE – François NOEL – Gérard BONNEAU.

16. DELEGUE DEFENSE :
Thierry de SEGUIN COHORN

Les six premiers votes sont acquis par 23 voix pour et 6 oppositions (groupes minoritaires).
Les dix derniers à l’unanimité.

V- INDEMNITE DES ELUS

Par 23 voix pour et 6 abstentions, le Conseil Municipal fixe :

- l’indemnité du Maire au taux maximum de la législation (2.366,34 €/brut)
- sur l’enveloppe maximum possible pour les adjoints, chacun des 8 adjoints percevra une indemnité de 676,54 €/brut et chacun des six conseillers ayant rang d’adjoint une indemnité de 360 €/brut.