Ville d'Uzès

Envoyer à un ami
Version imprimable
Augmenter la taille du texte
Diminuer la taille du texte
Partager

Compte rendu du conseil municipal du 24 février 2009


Publié le 3 mars 2009



Présents : Mmes PERROT – DEBAUDRINGHIEN – DE SABOULIN BOLLENA – VALMALLE – ROUGIER – LORIDAN – ROUQUETTE – BABASSUD – MAGNIER – BONNEAU – TOMAS – JIMENEZ - MM. JOLY – MAURIN –HAMPARTZOUMIAN – BONNEAU – DAILCROIX – ROUVIERE - DE SEGUIN COHORN – DOLLADILLE – JOURDAN – SUBTIL - TAISSERE.

Excusés : Mr JACQUEMART pouvoir à Mr CHAPON
Mr NOEL pouvoir à Mme ROUGIER
Mr COCHET pouvoir à Mr TAISSERRE
Mme AYACHI pouvoir à Mme MAGNIER

Quorum : 24 présents, 28 votants

Mr J. MAURIN est désigné secrétaire de séance.



PV SEANCE DU 21 janvier 2009

Mr Taissere souhaite que figure son intervention demandant communication des avis émis par la SEGARD, sur l’opportunité de la modification du périmètre de la ZAC de Mèze et, que le Maire lui avait répondu qu’il s’agissait de simples observations orales.
Mr Jourdan s’interroge sur l’intérêt de publier sur le site de la ville un procès verbal non encore validé.

Le PV modifié est approuvé par 22 voix pour et 6 abstentions (les 2 groupes minoritaires).


1/ DEBAT ORIENTATIONS BUDGETAIRES

Mr de Seguins Cohorn : présente le rapport envoyé aux élus (voir ci-joint). Mr le Maire distribue un complément d’information donné par le receveur municipal faisant apparaître que le manque de recettes sera de 523.000 € et non pas de 400.000 € du fait du passage en TPU.

Mr Subtil : trouve la note de synthèse trop concise et peu lisible sur les dépenses et les recettes. L’endettement doit être comparé aux revenus de la ville et Uzès est au-delà de la ligne rouge fixée par le ministère.

Mr Taissère : relève le manque de volonté de maîtrise de la dette qui a doublé en 6 ans pour s’établir à 2.332 €/habitant soit au dessus de la moyenne régionale (1.565 €).

Mr le Maire : aurait souhaité que l’opposition s’inquiète de la perte de ressource provoquée par le passage en TPU et constate qu’il n’en est rien et que la minorité préfère faire de la politique politicienne, plutôt que de défendre les intérêts de la ville. Le passage en TPU coûtera cher à Uzès qui devra faire des choix.

Mr Taissère : note que la taxe professionnelle n’est pour rien dans l’endettement et qu’il y aurait pu y avoir négociation si la municipalité ne s’était pas endettée. Il relève également que la capacité d’autofinancement de la commune est largement en dessous de la moyenne. Il faudra donc continuer à emprunter ou augmenter les taxes.

Mr le Maire : de l’endettement brut, il faut défalquer les investissements que la commune a fait pour le compte de l’Etat comme la gendarmerie. On fait dire ce que l’on veut aux chiffres.

Mr Jourdan : rejette l’accusation de ne pas défendre Uzès et regrette l’absence de débat préalable avec la CCU car ce n’est que par la mutualisation que l’on pourra être efficace et s’émeut du report de certains projets.

Mr Taissère : s’inquiète de l’équilibre de la ZAC de Mayac dont la commercialisation semble stagner du fait de la crise.

Mr le Maire : précise que des acheteurs potentiels se sont manifestés mais que la ville n’a pas voulu tomber dans la facilité et attend de satisfaire le maximum de primo-accédants, de préférence aux investisseurs. La SEM est en cours de dissolution et des bénéfices seront reversés à la commune.

Mr Joly : relève lui que Mayac est un ensemble cité en exemple.

Mr Jourdan : se demande s’il va être associé au travail du nouveau service des marchés publics dont la création sera inscrite au budget et souligne la progression des frais de personnel.

Mr le Maire : relève que ce poste subit une évolution obligatoire du fait de l’évolution des carrières et que le nouveau service sera un service qui fonctionnera suivant les mêmes règles que les autres.
Il confirme que le projet des arènes n’est pas arrêté mais différé.
Il y aura des choix à faire dans l’établissement du budget et les taxes devront être revues à la hausse.


2/ CCU / C.L.E.C.T.

Mr Joly informe que dans le cadre de la mise en place de la TPU, le conseil municipal doit désigner deux représentants pour siéger au sein de la commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.), installée au sein de la Communauté des Communes
Mr CHAPON Jean-Luc et Mr de SEGUINS COHORN Thierry sont désignés par 22 voix pour et 6 abstentions (les 2 groupes minoritaires).