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Compte rendu du conseil municipal du 17 mars 2010


publié le 19 mars 2010



Présents : Mmes PERROT – DEBAUDRINGHIEN – DE SABOULIN BOLLENA – VALMALLE – ROUGIER – ROUQUETTE – BABASSUD – BONNEAU – TOMAS – SALZE - MM. JOLY – MAURIN – HAMPARTZOUMIAN – NOEL – DAILCROIX – DE SEGUIN COHORN – DOLLADILLE – JOURDAN – TAISSERE – SUBTIL.

Excusés : Mme C. Jimenez pouvoir à Mme MF Salze
Mr G. Bonneau pouvoir à Mme M-J Perrot
Mr P. Lafont pouvoir à Me M-F Valmalle
Mr D. Rouviere pouvoir à Mr F. Noel

Quorum : 21 présents, 25 votants

Mr François Noël est désigné secrétaire de séance.

PV SEANCE DU 11 FEVRIER 2010

Le procès verbal est approuvé à l’unanimité.

1/ DEBAT ORIENTATIONS BUDGETAIRES

Mr De Seguins donne lecture publique du document de présentation envoyé aux conseillers municipaux (cliquez ici pour lire la déclaration en annexe 1, fichier pdf). Ensuite, Mr le Maire fait un discours de politique générale sur les orientations de l’action qu’il souhaite mener en 2010 (cliquez ici pour lire la déclaration de Jean-Luc Chapon, maire d'Uzès en annexe 2, fichier pdf).

Mr Jourdan souhaite plus de rigueur et regrette que soit maintenu le projet de la salle de boxe malgré l’endettement de la commune, pour lui la majorité n’a pas conscience des attentes réelles des Uzètiens notamment en matière économique. Mr Taissère considère que ce long discours ne vise qu’à masquer le débat sur les chiffres. Mr Subtil calcule qu’avec l’autofinancement dégagé annuellement la ville est endettée sur 40 ans. Mr le maire répond que l’étude de la perception souligne bien que la ville avait basé sa politique sur le développement économique, dont la compétence relève de la région et que calculer le ratio d’endettement que sur le nombre d’habitants conduit à oublier que 50 % des ressources de la commune proviennent de la taxe professionnelle.

2/ ACTUALISATION REGIME INDEMNITAIRE

La délibération vise d’une part à actualiser le régime indemnitaire du personnel communal mis en place en 2004 au niveau des grades, des effectifs de chacun des grades et des montants de base et, d’autre part, à créer deux indemnités nouvelles : une pour « travaux dangereux, incommodes ou salissants » et une pour « travail dominical régulier ». Adopté à l’unanimité.

3/ ITINERAIRES CCU

La CCU propose la création sur son territoire d’un réseau local de randonnée et d’activités de pleine nature dans le cadre du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée. Le conseil doit accepter les tracés proposés, garantir le principe de leur pérennité et déléguer à la CCU la compétence pour les travaux d’ouverture, de balisage et d’entretien des sentiers inscrits. Adopté à l’unanimité.

4/ EXTENSION GENDARMERIE

A la demande de la gendarmerie un projet d’extension de la caserne a été étudié pour l’adapter à l’effectif réel. Il est proposé au conseil d’approuver ce projet au stade APS avec un coût estimatif de 1 118 000 € pour l’extension des bureaux, la création d’une salle de réunion et la construction de 5 logements Ce projet sera soumis aux instances militaires nationales afin de mettre en place son financement sous forme de subvention (18 %) et de loyer (6%). Adopté à l’unanimité.

5/ AVENANT TRAVAUX

Dans le cadre de la réalisation du forage des Fouzes, la ville a été chargée de la mise en conformité des puits et forages existants situés dans le périmètre de protection. Certaines installations ont été découvertes en cours de campagne et ne figuraient pas dans le marché de travaux de base ce qui entraîne une augmentation du volume des travaux tant au niveau de la maîtrise d’œuvre (7.280 €/ht) que de la réalisation (30.900 €/ht). Adopté par 23 voix pour et deux abstentions (Mrs Subtil et Jourdan).

6/ ACCEPTATION DONS

Le conseil à l’unanimité accepte divers dons faits à la commune, au musée municipal ainsi qu’à la médiathèque.

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