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Compte rendu du conseil municipal du 15 avril 2008


Publié le 24 avril 2008



Présents : Mmes PERROT – DEBAUDRINGHIEN – DE SABOULIN BOLLENA – VALMALLE – ROUGIER – LORIDAN – ROUQUETTE – BABASSUD – MAGNIER – BONNEAU – AYACHI – TOMAS - MM. JACQUEMART - JOLY – MAURIN –HAMPARTZOUMIAN – ROUVIERE – NOEL – BONNEAU – LAFONT – DAILCROIX – DE SEGUINS COHORN – DOLLADILLE – TAISSERE – COCHET -SUBTIL.

Excusés : Mr JOURDAN pouvoir à Mr SUBTIL
Mme JIMENEZ

Quorum : 27 présents - 28 votants

Secrétaire de séance : Mr Gérard BONNEAU

Le procès-verbal de la séance du 8 avril 2008 n’ayant pas pu être diffusé dans les temps, il sera analysé lors de la prochaine séance.

1. BUDGETS PRIMITIFS 2008

Mr JACQUEMART présente les cinq propositions de budgets conformes au débat d’orientations budgétaires du 8 avril 2008 et présentés en commission des finances :


COMMUNE
Fonctionnement : 10.391.000
Investissement : 6.578.000

SERVICE DES EAUX
Fonctionnement : 1.650.000
Investissement : 412.000

SERVICE ASSAINISSEMENT
Fonctionnement : 887.000
Investissement : 472.500

ZAC DE MAYAC
Fonctionnement : 7.604.145
Investissement : 7.412.564

MAS DE MEZE
Fonctionnement : 4.682.700
Investissement : 3.157.700


Mr TAISSERE relève l’importance de la section de fonctionnement (frais généraux et dette) par rapport aux villes de la même strate démographique, il s’interroge sur la concentration de la moitié des subventions dans le domaine culturel sur deux manifestations (Danse et Nuits). Il relève que les frais de personnel sont tout juste à la moyenne. Il demande que les possibilités de remboursement de la dette soient anticipées.

Mr SUBTIL s’inquiète de l’importance des investissements qui vont entraîner une augmentation de la dette déjà supérieure à la moyenne de la strate. Il demande que la durée des emprunts soit choisie par rapport aux investissements qu’ils financent. Il relève la baisse des prélèvements sur la section de fonctionnement (11,5 %).
Pour lui, les investissements qui rapportent (gendarmerie) ne permettent pas un enrichissement suffisant pour couvrir la progression de la dette.

Pour le Maire, il n’est pas pertinent de comparer UZES, ville centre avec des villes de la même strate qui sont de simples villes dortoirs.
Il faut tenir compte de tout un potentiel commercial et industriel soumis à la taxe professionnelle qui rapporte 25 % des rentrées fiscales. Il constate qu’une fois encore le budget est équilibré, sans augmentation des taux, qui n’ont été augmentés qu’une fois en 13 ans.

Parmi les investissements qui vont bientôt rapporter, il évoque le parking de Verdun et le Foyer Soleil. Pour juger la politique culturelle, il ne faut pas se contenter d’évoquer les subventions, mais le prêt des salles et les prestations municipales en personnel et en matériel.
Il prône enfin une politique sage mais aussi ambitieuse pour faire évoluer la ville.

Le budget principal est approuvé par 23 voix pour et 5 abstentions (Mme TOMAS, MM. TAISSAIRE, COCHET, SUBTIL et JOURDAN).

Les budgets du service des eaux, de l’assainissement, des ZAC de Mayac et du Mas de Mèze sont approuvés par 23 voix pour et 5 abstentions (Mme TOMAS, MM. TAISSAIRE, COCHET, SUBTIL et JOURDAN).


2. TAUX IMPOSITION

A l’unanimité, le conseil adopte pour 2008 des taux d’imposition inchangés.

• TH : 11,71 %
• FNB : 17,63 %
• FB : 66,69 %
• TP : 19,08 %


3. TARIFS SERVICES COMMUNAUX

Il est proposé d’augmenter ces tarifs dans une fourchette de 2 à 3 %, sauf ceux qui restent inchangés (piscine, musée). A noter l’augmentation des taxes imposées pour l’agence de l’eau de 33,33 %.
Adoptés par 23 voix pour et 5 abstentions (Mme TOMAS, MM. TAISSAIRE, COCHET, SUBTIL et JOURDAN).